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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Groupe Sirac
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MONT-LAYON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONT-LAYON
Groupe Sirac, SA

Numéro de dépôt :
3954663
Date de dépôt :
19/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/10/2022
MONT-LAYON de Groupe Sirac

Présentation de la marque MONT-LAYON

Déposée le 19 octobre 2012 par la Société Anonyme (SA) Groupe Sirac auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MONT-LAYON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-45 du 9 novembre 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Groupe Sirac domicilié(e) Tour Bastion, 5 Place du Champ de Mars, B 1050 BRUXELLES - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Groupe Sirac, M. de Montleau Benoit domicilié(e) Tour Bsation, 5 Place du champ de Mars, B 1050 BRUXELLES - Belgique.

La marque MONT-LAYON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3954663.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONT-LAYON est expirée depuis le 19 octobre 2022.

Groupe Sirac a également déposé les autres marques suivantes : FLEURON D'OR , Le Rosé du Bougre , DUC D ANJOU , VINALOIRE , VAL DU LYS , VINALOIRE


Groupe Sirac, SA - Tour Bastion, 5 Place du Champ de Mars, B 1050 BRUXELLES - Belgique


Groupe Sirac, M. de Montleau Benoit - Tour Bsation, 5 Place du champ de Mars, B 1050 BRUXELLES - Belgique


Publication - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Enregistrement avec modification - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée Coteaux du Layon ;

Vente au détail de boissons alcooliques et tout particulièrement de vins de la région du Val de Loire correspondant au Coteau du Layon ; la conciliation d'affaires lors de la vente des vins ; l'importation et l'exportation des vins ; les services d'un commerce de gros, à savoir la conciliation d'affaires de la vente des vins ; l'organisation et la tenue de dégustation et de promotion à des fins commerciales ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ; Conseil et service de dégustation en matière de choix de vin de la région du Val de Loire, exclusivement au Coteau du Layon.